SB 310/232-245 Procès-verbaux, 1904.10.24-1996.02.28 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 310/232-245
Titre:Procès-verbaux
Dates:Octobre 1904 - Février 1996
Période de création:24/10/1904 - 28/02/1996
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:6 chemises cartonnées, 6 classeurs, 2 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1327234
 

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