SB 310/242 Numéros 159 - 164, 1983.05.07-1985.05.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 310/242
Titre:Numéros 159 - 164
Dates:Mai 1983 - Mai 1985
Période de création:07/05/1983 - 10/05/1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le classeur est organisé de la manière suivante:
- Budget et comptes
- Séances, convocations
- Prix de l'Association
- Procès-verbaux des séances du Comité central, présences, listes de membres
- Correspondance avec le président
- Loi fédérale sur les subventions, procédures de consultations
- Fondation suisse de Bellevue
- Annonces de décès, lettres de condoléances
- Les cinq conférences (Conférences des directeurs des Etablissements pénitentiaires, Association suisse des Aumôniers de Pénitenciers) [manquent: Conférence des assistants sociaux, pédagogues et psychologues, Conférence des médecins et psychiatres en milieu pénitentiaire, Conférence suisse des agents de patronage)
- Procès-verbal et documents pour la 61ème assemblée générale de Schaffhouse (voir aussi SB 310/302), résolution demandant l'adoption de la Convention européenne du 21 mars 1983 sur le transfèrement des personnes condamnées (5-6 mai 1983)
- Correspondance diverse: subvention accordée pour un Congrès à Ottawa (Canada), invitations à des colloques, lettre de l'American Correctional Association (1981), livre acheté pour la bibliothèque de l'Association, demande d'informations sur l'Association, demande de stage auprès du Centre suisse de formation professionnelle du personnel pénitentiaire par une étudiante belge, règlement de l'Etablissement pénitentiaire de Saxerried (Saint-Gall), rapports des directeurs des Etablissements pénitentiaires suisses sur des enquêtes au sujet des évasions, au sujet des congés autorisés, lettre de la Section suisse du travail social international rappelant son existence et ses buts
Procès-verbal numéro 159: président Guy Fontanet, conseiller d'Etat de Genève - secrétaire: Gaston Beuret (14 mai 1981)
Procès-verbal numéro 160: président Guy Fontanet (excusé) - secrétaire: Gaston Beuret (20 novembre 1981), tenue sous la conduite du vice-président A. Wismer
Procès-verbal numéro 161: président Guy Fontanet - secrétaire: Gaston Beuret (22 mars 1982)
Procès-verbal numéro 162: président Guy Fontanet - secrétaire Gaston Beuret (28 juin 1982)
Procès-verbal numéro 163: président Guy Fontanet - secrétaire: Gaston Beuret (10 décembre 1982)
Procès-verbal numéro 164: président Guy Fontanet - secrétaire: Gaston Beuret (5 mai 1983).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1327241
 

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