SB 109/785 Notaire Ghiringhelli (Charles-Pascal), à Aigle : actes entre vifs : onglet No 14A, 2000.08.15-2000.12.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/785
Titre:Notaire Ghiringhelli (Charles-Pascal), à Aigle : actes entre vifs : onglet No 14A
Dates:15.08.2000-28.12.2000
Période de création:15/08/2000 - 28/12/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs Nos 3901-4050

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=132716
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises