SB 109/695 Notaire Gesseney (Henri), à Aigle : actes entre vifs : onglet No 21, 1959.04.21-1960.03.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/695
Titre:Notaire Gesseney (Henri), à Aigle : actes entre vifs : onglet No 21
Dates:21.04.1959-28.03.1960
Période de création:21/04/1959 - 28/03/1960
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs Nos 6001-6300

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=132568
 

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