PP 907/358 Délégués, 1975-1998 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 907/358
Titre:Délégués
Dates:1975-1998
Période de création:1975 - 1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux, communications, informations, convocations, listes des participants. Du 19 avril 1975 au 13 novembre 1976; du 16 avril 1977 au 22 novembre 1986; du 20 mai 1978 au 13 avril 1985; du 12 avril 1990 au 10 décembre 1998.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire d'Unia.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [liste de participants] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  communication (Matières\C)
  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  délégué (Matières\D)
  [convocation] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  information (Matières\I)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=132240
 

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