PP 907/356 Procès-verbaux et rapports, 1976-1994 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 907/356
Titre:Procès-verbaux et rapports
Dates:1976-1994
Période de création:1976 - 1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 cartables, 3 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1 boîte : du 17 janvier 1975 au 13 décembre 1976 (+ convocations).

Cartables :
1) du 13 janvier 1976 au 8 novembre 1976;
2) du 10 janvier 1977 au 14 novembre 1977;
3) du 12 janvier 1978 au 13 novembre 1978;
4) du 16 janvier 1979 au 22 octobre 1979.

3 boîtes :
1) du 11 décembre 1978 au 21 décembre 1987 (+ convocations), uniquement les convocations de janvier 1986 à janvier 1989;
2) du 22 février 1988 au 19 décembre 1994 (+ convocations).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire d'Unia.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  comité (Matières\C)
  [convocation] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [rapport] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=132236
 

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