SB 310/182 Procès-verbaux des réunions bimensuelles avec le chef du Département, 1996.12.13-1997.03.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 310/182
Titre:Procès-verbaux des réunions bimensuelles avec le chef du Département
Dates:13 décembre 1996 - 13 mars 1997
Période de création:13/12/1996 - 13/03/1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Objets - décisions - délais.
Présents: le chef du Département, la secrétaire générale, le chef du Service pénitentiaire.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1320664
 

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