SB 310/93-100 Divers sujets, 1996.04.20-1999.07.19 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 310/93-100
Titre:Divers sujets
Dates:Avril 1996 - Juillet 1999
Période de création:20/04/1996 - 19/07/1999
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:8 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1318734
 

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