SB 310/105 Vaud: Etablissements de la plaine de l'Orbe - rencontres privées, 1997.04.23-1998.03.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 310/105
Titre:Vaud: Etablissements de la plaine de l'Orbe - rencontres privées
Dates:Avril 1997 - Mars 1998
Période de création:23/04/1997 - 23/03/1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Communication sur les rencontres privées aux EPO
- Ordre général concernant les rencontres privées
- Modalités d'organisation des rencontres privées
- Règles d'usage des locaux de rencontres privées
- Formulaire vierge de demande de rencontres privées
- Statistiques des rencontres privées (1994-1998)
- Tableaux par mois, graphique mensuel, et rencontres privées par sections BO[chuz] et CO[lonie].

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1318685
 

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