SB 310/145 Correspondance, 1972.01.01-1999.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 310/145
Titre:Correspondance
Dates:1972; 1977; 1984 - 1999
Période de création:01/01/1972 - 31/12/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance concernant
- le remplacement de membres du Conseil de Fondation
- les relations bancaires
- les membres du comité (transmission de procès-verbaux)
- des demandes d'ouverture de dossier de subventions [contient des noms de personnes].

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1318299
 

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