SB 309/37 1977 - 1980: documents, rapports, procès-verbaux, 1977.01.01-1980.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 309/37
Titre:1977 - 1980: documents, rapports, procès-verbaux
Dates:1977 - 1980
Période de création:01/01/1977 - 31/12/1980
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rangés par année, de manière antichronologique.
- Procès-verbaux de séances internes (direction, entretiens avec des chefs d'atelier)
- Rapports des préavis sur des détenus [contient des noms de détenus]
- Plan financier 1981-1982
- Organigrammes EPO
- Audiences du directeur [contient des noms de détenus].

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1316896
 

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