SB 309/222 Règlement des Prés-Neufs, 1963.01.01-1975.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 309/222
Titre:Règlement des Prés-Neufs
Dates:1963 - [1975]
Période de création:01/01/1963 - 31/12/1975
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Règlement général datant de 1963, et projet de règlement (plus tardif, sans date exacte).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1316467
 

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