SB 151/192 Vol. N° 103. N° de présentation 104014 - 104721, 1952.03.05-1952.07.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/192
Titre:Vol. N° 103. N° de présentation 104014 - 104721
Dates:05.03.1952 - 04.07.1952
Période de création:05/03/1952 - 04/07/1952
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314212
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises