SB 151/191 Vol. N° 102. N° de présentation 103240 - 104009, 1951.11.02-1952.03.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/191
Titre:Vol. N° 102. N° de présentation 103240 - 104009
Dates:02.11.1951 - 04.03.1952
Période de création:02/11/1951 - 04/03/1952
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314211
 

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