SB 151/183 Vol. N° 94. N° de présentation 96644 - 97740, 1948.08.14-1949.01.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/183
Titre:Vol. N° 94. N° de présentation 96644 - 97740
Dates:14.08.1948 - 21.01.1949
Période de création:14/08/1948 - 21/01/1949
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314203
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises