SB 151/182 Vol. N° 93. N° de présentation 95848 - 96643, 1948.03.30-1948.08.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/182
Titre:Vol. N° 93. N° de présentation 95848 - 96643
Dates:30.03.1948 - 13.08.1948
Période de création:30/03/1948 - 13/08/1948
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314202
 

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