SB 151/127-128 Bullet, 1898.04.12-1921.11.29 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/127-128
Titre:Bullet
Dates:12.04.1817 - 29.11.1983
Période de création:12/04/1898 - 29/11/1921
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 registres d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314128
 

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