SB 151/125-126 Bonvillars, 1898.07.28-1955.12.30 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/125-126
Titre:Bonvillars
Dates:28.07.1912 - 30.12.1955
Période de création:28/07/1898 - 30/12/1955
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 registres d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314125
 

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