PP 1095/823/1 Années 1929-1944, 1929.01.01-1944.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1095/823/1
Titre:Années 1929-1944
Dates:1er janvier 1929 - 31 décembre 1944
Période de création:01/01/1929 - 31/12/1944
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient des noms de personnes et 1 dossier nominatif d'un employé. Voir aussi PP 1095/198-219.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1310400
 

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