PP 1096/798-825 Finances et comptabilité, 1909.01.01-1992.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1096/798-825
Titre:Finances et comptabilité
Dates:1er janvier 1909 - 31 décembre 1992
Période de création:01/01/1909 - 31/12/1992
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 boîtes, 5 chemises cartonnées, 9 enveloppes, 1 pièce physique, 16 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Voir aussi PP 1095/63-180.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf PP 1095/815-816, PP 1095/818, PP 1095/820, PP 1095/823: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1295664
 

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