PP 1095/783-830 Fonctionnement et organisation, 1909.01.01-1999.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1095/783-830
Titre:Fonctionnement et organisation
Dates:1er janvier 1909 - 31 décembre 1999
Période de création:01/01/1909 - 31/12/1999
Niveau:Série
Importance matérielle:2 boîtes, 5 chemises cartonnées, 28 enveloppes, 1 pièce physique, 1 reliure pour documents perforés, 16 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Voir aussi PP 1095/13-487.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf PP 1095/815-816, PP 1095/818, PP 1095/820, PP 1095/823, PP 1095/827: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1295656
 

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