SB 309/591 Numéros d'écrou 1866 et 2438, 1972.01.01-1972.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 309/591
Titre:Numéros d'écrou 1866 et 2438
Dates:1972
Période de création:01/01/1972 - 31/12/1972
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il s'agit du même détenu.
Elles donnent des informations sur le détenu (numéro d'écrou, nom, prénom, date de naissance, religion, profession, genre de peine, durée de la peine, l'autorité dont dépend le détenu). On y trouve ce que le détenu a mis en dépôt en argent suisse ou étranger, les objets de valeurs, les papiers d'identité, les vêtements et objets.
On y trouve aussi les vêtements et objets remis à l'homme.
Signature de l'employé, puis, à la sortie du détenu, la signature du détenu reconnaissant avoir reçu les objets en dépôt.
Carte d'identité du détenu.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1310382
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises