SB 309/416 Décompte des véhicules, 1975.02.01-1975.03.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 309/416
Titre:Décompte des véhicules
Dates:Février - mars 1975
Période de création:01/02/1975 - 31/03/1975
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient les noms des chauffeurs.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1310262
 

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