SB 284/535 1er - 2 novembre 2002: synode ordinaire, 2002.11.01-2002.11.02 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/535
Titre:1er - 2 novembre 2002: synode ordinaire
Dates:1er - 2 novembre 2002
Période de création:01/11/2002 - 02/11/2002
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ordre du jour, annexes, budget. Procès-verbal de la séance du 8 juin 2002.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1309910
 

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