SB 284/534 8 juin 2002: synode ordinaire, 2002.06.08 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/534
Titre:8 juin 2002: synode ordinaire
Dates:8 juin 2002
Période de création:08/06/2002
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ordre du jour, annexes, bilan 2001. Le procès-verbal de la séance se trouve sous la cote SB 284/535.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1309909
 

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