SB 284/503-551 Synodes, 1994.03.11-2006.11.04 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/503-551
Titre:Synodes
Dates:1994-2006
Période de création:11/03/1994 - 04/11/2006
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 classeur, 4 chemises cartonnées, 44 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1309844
 

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