PP 946/1078-1088 Mandataire CB Richard Ellis - Pi Performance à Genève, 2005.01.01-2007.07.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 946/1078-1088
Titre:Mandataire CB Richard Ellis - Pi Performance à Genève
Dates:1er janvier 2005 - 31 juillet 2007
Période de création:01/01/2005 - 31/07/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:6 chemises cartonnées, 3 enveloppes, 2 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf:
PP 946/1080 et PP 946/1088: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand, Anglais, Français, Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1309369
 

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