PP 946/1092 Dossiers d'administration de Veillon Immobilière S.A. de Jacques Zwahlen, 2002.01.01-2005.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 946/1092
Titre:Dossiers d'administration de Veillon Immobilière S.A. de Jacques Zwahlen
Dates:1er janvier 2002 - 31 décembre 2005
Période de création:01/01/2002 - 31/12/2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Argumentaire pour développer le projet Veillon-Bruyère - Liste de tâches à accomplir par le Directeur de Veillon Immobilière S.A. - Références et personnes d'intérêt - Avis de droit - Vente - Contrats de location - Projets immobiliers - Finances - Documentation et Présentation (coupures de presse sur l'Ouest lausannois, documents sur la réfection de bâtiments) - Courriers et notes - Correspondance avec l'Office d'impôt des personnes morales - Conventions de mandat, factures et courrier concernant les factures, complément de mandats.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1309204
 

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