PP 946/1091 Dossier personnel et confidentiel de Jacques Zwahlen pour la vente des parcelles Veillon (Due Diligence), 2002.06.28-2006.06.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 946/1091
Titre:Dossier personnel et confidentiel de Jacques Zwahlen pour la vente des parcelles Veillon (Due Diligence)
Dates:28 juin 2002 - 30 juin 2006
Période de création:28/06/2002 - 30/06/2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée, 1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Reliure 1: procès-verbaux des assemblées générales et du conseil d'administration du 28 juin 2002 au 30 juin 2006, rapports de gestion 2003, 2004, 2005, contrats de fin de coopération avec Regula/Ackermann en 2005
Chemise cartonnée 2: documents complémentaires: baux à loyer, correspondance avec la Banque Valiant, étude sur la pollution éventuelle du site.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1309202
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises