PP 946/1061 Procès-verbal du 30 septembre 2005 de Veillon Immobilière S.A., 2005.09.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 946/1061
Titre:Procès-verbal du 30 septembre 2005 de Veillon Immobilière S.A.
Dates:30 septembre 2005
Période de création:30/09/2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ordre du jour, procès-verbal et annexes. Prolongation des baux à loyer des locataires des bâtiments Veillon, cession de la participation Regula à Acas Holding. Contrat de travail de Jacques Zwahlen.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1309194
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises