PP 946/986 Procès-verbaux et documentation (1986-1988), 1986.01.01-1988.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 946/986
Titre:Procès-verbaux et documentation (1986-1988)
Dates:1er janvier 1986 - 31 décembre 1988
Période de création:01/01/1986 - 31/12/1988
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rangés par ordre chronologique. Dossier amiante, lunettes de lecture sur écran (verres Essilor), lettres d'informations internes à l'entreprise, demande de soutien d'une personne licenciée.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1309146
 

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