PP 946/846 Licenciements, 2003.03.26-2003.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 946/846
Titre:Licenciements
Dates:26 mars 2003 - 31 décembre 2003
Période de création:26/03/2003 - 31/12/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Lettres de licenciements, rapport sur l'état d'esprit dans le département logistique.
Lettre de départ d'une collaboratrice.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1309075
 

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