PP 946/824 Direction, divers secteurs, 1991.01.01-2003.01.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 946/824
Titre:Direction, divers secteurs
Dates:1er janvier 1991 - 23 janvier 2003
Période de création:01/01/1991 - 23/01/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Direction générale: correspondance avec les banques, prestataires, personnes licenciées, demandes de mécénat, remerciements pour mécénat, fiduciaires - Direction Marketing, produits - Département magasins/Discounts - Direction Finance - Direction Marketing, clients - plans généraux publicité - administration - exploitation - Avis au personnel - Direction du personnel - Informatique - Club des loisirs.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1309059
 

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