SB 326/504 Demande No 495, 2018.03.13-2018.10.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 326/504
Titre:Demande No 495
Dates:13 mars 2018 - 15 octobre 2018
Période de création:13/03/2018 - 15/10/2018
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 partie de classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Classeur 44

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 4 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1297354
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises