SB 326/434 Demande No 425, 2017.12.21-2018.01.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 326/434
Titre:Demande No 425
Dates:21 décembre 2017 - 31 janvier 2018
Période de création:21/12/2017 - 31/01/2018
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 partie de classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Classeur 36

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 4 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1297284
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises