SB 326/363 Demande No 354, 2017.03.28-2017.06.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 326/363
Titre:Demande No 354
Dates:28 mars 2017 - 14 juin 2017
Période de création:28/03/2017 - 14/06/2017
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 partie de classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Classeur 28

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 4 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1297213
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises