SB 326/274 Demande No 265, 2016.02.19-2016.03.16 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 326/274
Titre:Demande No 265
Dates:19 février 2016 - 16 mars 2016
Période de création:19/02/2016 - 16/03/2016
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 partie de classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Classeur 20

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 4 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1297124
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises