SB 326/262 Demande No 253, 2015.01.13-2016.05.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 326/262
Titre:Demande No 253
Dates:13 janvier 2015 - 31 mai 2016
Période de création:13/01/2015 - 31/05/2016
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 partie de classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Classeur 19

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 4 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1297112
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises