SB 326/149 Demande No 140, 2015.05.07-2015.07.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 326/149
Titre:Demande No 140
Dates:7 mai 2015 - 21 juillet 2015
Période de création:07/05/2015 - 21/07/2015
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 partie de classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu: Classeur 11

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 4 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1296999
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises