N 19/1417-1420 Gestion des travaux, 2003.07.01-2009.06.26 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1417-1420
Titre:Gestion des travaux
Dates:1er juillet 2003 - 26 juin 2009
Période de création:01/07/2003 - 26/06/2009
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:4 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1296783
 

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