N 19/1413-1432 Gestion des bâtiments et travaux, 1995.03.08-2012.04.03 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1413-1432
Titre:Gestion des bâtiments et travaux
Dates:8 mars 1995 - 3 avril 2012
Période de création:08/03/1995 - 03/04/2012
Niveau:Série
Importance matérielle:18 reliures pour documents perforés, 2 classeurs, 1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255746
 

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