N 19/1408-1412 Fondations de soutien, 1950.06.15-2010.01.08 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1408-1412
Titre:Fondations de soutien
Dates:15 juin 1950 - 8 janvier 2010
Période de création:15/06/1950 - 08/01/2010
Niveau:Série
Importance matérielle:7 enveloppes, 1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255406
 

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