N 19/1384-1385 Revues d'hospitalisations, 1999.03.09-2005.02.09 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1384-1385
Titre:Revues d'hospitalisations
Dates:9 mars 1999 - 9 février 2005
Période de création:09/03/1999 - 09/02/2005
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1296777
 

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