N 19/1386 Harmonisation du catalogue de facturation, 2003.10.24-2004.11.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1386
Titre:Harmonisation du catalogue de facturation
Dates:24 octobre 2003 - 10 novembre 2011
Période de création:24/10/2003 - 10/11/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Rapports, notamment une étude de faisabilité concernant l'harmonisation des catalogues matériel et médicaments dans les établissements de la Fédération des hôpitaux vaudois.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1257889
 

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