N 19/1281 Travaux 2003-2006 - II, 1999.09.08-2006.10.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1281
Titre:Travaux 2003-2006 - II
Dates:8 septembre 1999 - 4 octobre 2006
Période de création:08/09/1999 - 04/10/2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Cours de perfectionnement.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294668
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises