N 19/1280 Travaux 2003-2006 - I, 2002.06.18-2007.01.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1280
Titre:Travaux 2003-2006 - I
Dates:18 juin 2002 - 9 janvier 2007
Période de création:18/06/2002 - 09/01/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Liste des membres;
- Convocations;
- Procès-verbaux;
- Règlement et charte de la commission;
- Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294666
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises