PP 1096/390-406 Perturbations (travaux et incidents), 1992.01.01-2002.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1096/390-406
Titre:Perturbations (travaux et incidents)
Dates:1992 - 2002
Période de création:01/01/1992 - 31/12/2002
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:17 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Travaux et accidents impliquant des trains. Ces dossiers contiennent des noms de personnes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf PP 1096/397 et PP 1096/406: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294323
 

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