PP 1096/227-477 Exploitation, 1895.01.01-2009.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1096/227-477
Titre:Exploitation
Dates:1895 - 2009
Période de création:01/01/1895 - 31/12/2009
Niveau:Série
Importance matérielle:18 chemises cartonnées, 237 enveloppes, 3 pièces physiques, 6 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf PP 1096/305, PP 1096/397, PP 1096/406, PP 1096/423, PP 1096/446: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291874
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises