PP 1096/10-226 Fonctionnement et organisation, 1897.01.01-2004.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1096/10-226
Titre:Fonctionnement et organisation
Dates:1897 - 2004
Période de création:01/01/1897 - 31/12/2004
Niveau:Série
Importance matérielle:6 chemises cartonnées, 201 enveloppes, 5 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf PP 1096/70, PP 1096/74, PP 1096/187, PP 1096/190-192, PP 1906/194, PP 1096/196, PP 1096/213, PP 1096/215, PP 1096/222 et PP 1096/223: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291873
 

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