PP 1096/307-423 Trafic ferroviaire, 1895.01.01-2005.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1096/307-423
Titre:Trafic ferroviaire
Dates:1895 - 2005
Période de création:01/01/1895 - 31/12/2005
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 chemise cartonnée, 116 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf PP 1096/397, PP 1096/406 et PP 1096/423: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1293880
 

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